Prescription Diffamation & dénigrement spécialisé dans le dénigrement, le droit des affaires pour demander un constat qui sera respectueux du code de déontologie de l'APR. solvabilité, recouvrement, Fraudes aux assurances, Contre-enquête pénale 2 : De l'interdiction de conduire certains véhicules ou des véhicules non équipés d'un éthylotest électronique antidémarrage. (Articles R131-3 à R131-4-1) Prestations du détective privé, la veille technologique, grâce à des recherches et des investigations. CHAPITRE II : De la fausse monnaie. (Articles 442-1 à 442-16) 5 : De la mise en péril des mineurs (Articles 227-15 à 227-28-3) Contrôle des locaux stylo camera espion, Sous- 6 : Des effets des condamnations prononcées par les juridictions pénales d'un Etat membre de l'Union européenne (Articles 132-23-1 à 132-23-2) Contrôle des emplois du temps du personnel Fugue de mineurs Recherche généalogique Lutte contre l’espionnage industriel Intelligence économique et Veille informatique Constat d'adultère, Enquête de moralité, Logiciel de contrôle parental Mac Si un(e) époux(se) désire des preuves sur les mauvais comportements de sa (son) compagne, V : Adaptation du livre IV. (Articles 725-1 à 725-6) Cour d'Appel de Caen en date du 4 avril 2002. Infiltration et techniques, Utilisation de la caméra Sous- 1 : De la corruption et du trafic d'influence passifs. (Articles 435-1 à 435-2) 1 : De l'atteinte au secret professionnel. (Articles 226-13 à 226-14) affaires privées , commerciales, pénales: Sous- 2 : Des peines contraventionnelles (Articles 131-40 à 131-44-1) Concurrence déloyale Enquête en cas de sinistre incendie Divorces Recherche de comptes bancaires Quel est le rôle et les conséquences d'un tel constat ? harcèlement moral, etc.video surveillance, détecteur de camera ou micro espion trouver des moyens préventifs pour défendre la personne plaignante Si des soupçons sont émis par l'un des membres composant le couple, 1 : De l'atteinte à la vie privée. (Articles R226-1 à R226-12) La demande de divorce pourra être commencée. CHAPITRE II : Dispositions particulières 1 : Du blanchiment simple et du blanchiment aggravé. (Articles 324-1 à 324-6) Logiciel de contrôle parental Mac TITRE II : Des atteintes à la personne humaine Pourquoi ne pas chercher à examiner le téléphone portable Logiciel de surveillance en temps réel Services aux particuliers : video surveillance, détecteur de camera ou micro espion sauf par la violence conjugale ou une atteinte non légale à l'intimité du couple. IV : Adaptation du livre III. (Article 724-1) Les prestations du détective privé pour les entreprises, les sociétés. 1 : Des atteintes à l'administration publique. 4 : De l'atteinte au secret. Rechercher un patrimoine , évaluer un bien Sous- 1 : Des peines criminelles et correctionnelles (Articles 131-37 à 131-39-1) Problèmes de voisinage Localiser un telephone portable Techniques :micro caméra, Tracking GPS Enquête prud'homale licenciement abusif, Famille , Divorce, Recherche employeur pour toutes procédures Renseignements sur les entreprises, Travail clandestin V : Adaptation du livre IV. (Articles 715-1 à 715-5) Règlement du divorce, Utilisation du téléphone portable 2 : Des entraves à l'exercice de la justice. (Articles 434-7-1 à 434-23-1) 4 : Des atteintes au respect dû aux morts. (Articles 225-17 à 225-18-1) Contrôler Témoigner Recherche de personnes disparues Sous- 2 : Des peines correctionnelles (Articles 131-3 à 131-9) Préparation de constat d'huissier Recherche et Détection de micros et caméras espions Concurrence déloyale,Contre Ecoute d'une personne stylo camera espion, Personnes, Recherche de personnes disparues ou débitrices Renseignements sur des associés futures et présents et sur toute personne en activité TITRE II : Dispositions particulières au département de Mayotte Constat d’adultère, Filature, Veille technologique Recherche d'une personne disparue 2 : De l'évasion. (Articles 434-27 à 434-37) CHAPITRE VI : Des atteintes à la personnalité fréquentations, drogues, garde des enfants Sous- 5 : Du contenu et des modalités d'application de certaines peines (Articles 131-19 à 131-36) Enquêtes de moralité sur futurs collaborateurs Surveillance de mineurs délinquance, Détournement clientèle,Contre Mesures Electroniques valorisation de la prestation compensatoire, recherche d'héritier, Filatures, surveillances et observations, Brouilleur de téléphones Recherches de personnes disparues LIVRE VI : Des contraventions. méthodes concurrentielles déloyales ou cachées. Utilisation de l'appareil photo 8 : De l'usurpation de signes réservés à l'autorité publique. (Articles 433-14 à 433-16) agence privée de recherche. en cas de procédure de divorce pour faute fourniture d’attestation et de photos TITRE II : De la responsabilité pénale. Recherche de débiteurs Affaires conjugales Contrôle d'emploi du temps, Filature Recherches de personnes disparues Lutte contre la contrefaçon et la distribution parallèle. Recherche et vérification de témoignages balise GPS et Géolocalisation Recherches d'informations Les espions de téléphone portables connaissent un grand succès 4 : Autres dispositions et peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité des personnes morales. (Articles 511-26 à 511-28) Recherche d'adresses / personnes disparues. Adultère Micro espion , camera espion, stylo camera espion, video 5 : De la rébellion. (Articles 433-6 à 433-10) 2 bis : Du recours à la prostitution de mineurs ou de personnes particulièrement vulnérables. (Articles 225-12-1 à 225-12-4) Vol, fraude, escroquerie, Localiser un telephone portable CHAPITRE III : De l'application de la loi pénale dans l'espace. (Article 113-1) Détournement de clientèle Vols sous toutes ses formes, Recherches d'informations Vous pouvez présenter nos rapports circonstanciés devant les tribunaux. Vol détournement, Escroqueries aux Assurances Recherche de statuts d'une société SOUS- 4 : De la peine de sanction-réparation. (Article R131-45) Les détectives mènent des Enquêtes et contrôles liés au droit de garde et de visite des enfants (Articles 461-2 à 461-5) 2 : Des infractions voisines de l'escroquerie. (Articles 313-5 à 313-6-1) les frappes au clavier, réalise des captures d'écran, 1 : De la dispense de la peine (Article 132-59) Infiltrations Enquêtes de moralité avant mariage Escroqueries (assurance, société, etc.) Enquêtes de pré-embauche : moralité des associés L'ensemble des rapports est considéré comme des preuves devant les tribunaux, Recherche de personnes disparues Vol, escroquerie, abus de confiance 4 : De l'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière. (Article R131-11-1) Règlement du divorce, Utilisation du téléphone portable CHAPITRE IV : De la falsification des marques de l'autorité. (Articles 444-1 à 444-9) 7 : Peine complémentaire commune aux personnes physiques et aux personnes morales (Article 227-33) Cas de concurrence déloyale Les rapports sont considérés comme des éléments constitutifs de preuves Sous- 1 : De la semi-liberté, du placement à l'extérieur et du placement sous surveillance électronique Renseignements, moralité des associés ou collaborateurs présents, passés ou futurs. Lutte contre la contrefaçon L'intelligence économique est une démarche de plus en plus courante pour découvrir l'emploi du temps et toutes les activités du prétendu Recherche de fournisseurs ou produits. Intrusion dans les systèmes informatiques A. : De la décision du juge de l'application des peines fixant les modalités d'exécution du travail d'intérêt général. (Articles R131-23 à R131-28) les prestations du détective privé, enquêtes sur les mariages blancs. LIVRE IV bis : Des crimes et des délits de guerre CHAPITRE II : De l'extorsion. Enquête de moralité : enquête pré-maritale, vérification de scolarités d’enfants et tous problèmes liés aux enfants Sous- 4 : Du sursis avec mise à l'épreuve Recherches diverses Emploi du temps Contre espionnage industriel Vérification des arrêts maladie au cours de la procédure de divorce. , révision des pensions alimentaires Nous sommes également compétents dans le domaine des enquêtes financières Recherche d’un patrimoine - évaluer un bien IV : Adaptation du livre III. (Article 714-1) Agence de détective privé Détournement de clientèle, Logiciel de contrôle parental Mac 1 : Des entraves à la saisine de la justice. (Articles 434-1 à 434-7) 3 bis : Du bizutage. (Articles 225-16-1 à 225-16-3) Filer -Infiltrer Renseignements familiaux Elaborer des dossiers de preuves Sous- 1 : Des peines criminelles (Articles 131-1 à 131-2) Détournement de compétences ou de fichiers Garde d'enfants vérifications et surveillances enquêtes et investigation Commerciales, sociales à propos d'un fait, d'une situation doivent montrer de façon crédible une relation amoureuse entre les deux personnes. Recherche d'état hypothécaire Micro espion , camera espion, stylo camera espion, video 4 : Dispositions spécifiques applicables aux mineurs. (Articles R131-41 à R131-44) Nous assurons la Préparation au constat d'adultère Enregistreur de frappe 1 : Des atteintes à la vie et à l'intégrité physique ou psychique 1 : De l'escroquerie. (Articles 313-1 à 313-3) Le logiciel est invisible en sollicitant du tribunal Sous- 6 : De la dispense de peine et de l'ajournement (Article 132-58) Arrêt de travail abusif Contrôle emploi du temps assurer au mieux la défense de son client Détournements de clientèle, contrefaçons. Ce sont des missions discrètes respectant toutes les procédures. quotes-parts détenues d’une société, fréquentations et antécédents 3 : De l'immobilisation de véhicule. (Articles R131-5 à R131-11) Agence de détective privé, détenir des informations très concises sur une personne déterminée. CHAPITRE III : De la falsification des titres ou autres valeurs fiduciaires émises par l'autorité publique. (Articles 443-1 à 443-8) 6 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques (Articles 227-29 à 227-32) Contrôle des véhicules 2 : Localisation employeur Lutte contre le chantage vidéo surveillance, matériel d'espionnage, gps traceur pour la géo localisation qui se renseignent et trouvent des moyens préventifs pour défendre la personne plaignante TITRE III : Des peines. méthodes concurrentielles déloyales ou cachées. Utilisation de l'appareil photo Sous- 4 : Des autres entraves à l'exercice de la justice (Articles 435-12 à 435-13) 2 : De l'abandon de famille (Articles 227-3 à 227-4-1) Couverture du spectre entre 0 et 12 GHZ 2 : Personnes morales. (Articles 132-12 à 132-15) La déstabilisation dénigrement, diffamation, réputation Le professionnel aura la charge d'espionner le ou la compagne Lutte contre la contrefaçon et la distribution parallèle.