Chapitre VIII : De la santé des personnes détenues

Chapitre VIII : De la santé des personnes détenues
Section 1 : Dispositions générales (Articles D348-1 à D348-4)
Section 2 : De l’hygiène (Article D349)
Paragraphe 1er : Salubrité et propreté des locaux (Articles D350 à D352)
Paragraphe 2 : Hygiène du travail et des services économiques (Articles D353 à D356)
Paragraphe 3 : Hygiène personnelle (Articles D357 à D359)
Section 3 : De l’organisation sanitaire
Paragraphe 1er : Dispositions générales (Articles D360 à D365)
Paragraphe 2 : Protection sociale des détenus (Articles D366 à D367)
Paragraphe 3 : L’organisation des soins en milieu pénitentiaire (Articles D368 à D378)
Paragraphe 4 : Attributions des personnels de santé (Articles D379 à D383)
Paragraphe 5 : Mesures spécifiques de santé (Articles D384 à D385)
Paragraphe 6 : L’habilitation des personnels hospitaliers (Articles D386 à D390-1)
Paragraphe 7 : Les hospitalisations (Articles D391 à D399)
Section 4 : Protection de la mère et de l’enfant (Articles D400 à D401-2)
Chapitre IX : Des relations des personnes détenues avec l’extérieur (Article D402)
Section 1 : Des visites (Articles D403 à D411)
Section 3 : Du maintien des liens familiaux (Articles D420 à D422)
Section 4 : Des événements familiaux et des sorties exceptionnelles qu’ils peuvent motiver (Articles D424 à D426)
Section 5 : Des renseignements concernant les détenus et de leurs relations avec le monde extérieur (Articles D427 à D429)
Section 6 : De l’envoi et de la réception d’objets par les personnes détenues (Articles D430 à D431)
Chapitre X : Des actions de préparation à la réinsertion des personnes détenues
Section 1 : Du travail des personnes détenues
Paragraphe 1er : Principes (Articles D432 à D432-4)
Paragraphe 2 : Formes et modalités du travail (Articles D433 à D433-9)
Section 1 bis : De la répartition du produit du travail (Article D434)
Section 1 ter : De l’enseignement et de la formation professionnelle (Articles D435 à D451)
Paragraphe 1er : Enseignement (Articles D436 à D437)
Paragraphe 2 : Formation professionnelle (Articles D438 à D438-2)
Section 2 : De l’assistance spirituelle (Articles D439 à D439-5)
Section 3 : De l’action socio-culturelle
Paragraphe 1er : Les activités socioculturelles (Article D440)
Paragraphe 2 : L’action culturelle (Articles D441 à D441-1)
Paragraphe 3 : L’association socioculturelle et sportive (Article D442)
Paragraphe 4 : L’accès des détenus aux activités culturelles et socioculturelles (Articles D443 à D449-1)
Section 4 : Des activités physiques et sportives (Articles D459-1 à D459-3)
Section 5 : De l’intervention socio-éducative (Articles D460 à D465)
Section 6 : Des visiteurs de prison (Articles D472 à D477)
Section 7 : De l’aide à la sortie de détention (Article D478)
Paragraphe 1er : Avis donnés aux personnes détenues au moment de leur sortie de détention (Articles D479 à D480)
Paragraphe 2 : Aide aux personnes détenues dépourvues de ressources à leur sortie de détention (Articles D481 à D484)
Chapitre XI : De différentes catégories de personnes détenues (Article D487)
Section 1 : Des détenus bénéficiant d’un régime spécial (Articles D490 à D495)
Section 2 : Des détenus de nationalité étrangère (Articles D505 à D507)
Section 3 : Des détenus appartenant aux forces armées (Articles D508 à D513)
Section 4 : Des détenus mineurs
Sous-section 1 : Dispositions générales (Articles D514 à D514-1)
Sous-section 2 : Du maintien des liens familiaux (Articles D515 à D515-1)
Sous-section 3 : De l’accès des mineurs détenus à l’enseignement, à la formation et aux activités socio-éducatives, culturelles et sportives (Articles D516 à D518-2)
Sous-section 4 : De la santé des mineurs (Articles D519 à D519-1)
Sous-section 5 : De la mesure de protection individuelle (Article D520)
Section 5 : Des détenus majeurs âgés de moins de vingt et un ans (Articles D521 à D521-1)

Chapitre VIII : De la santé des personnes détenuesSection 1 : Dispositions générales (Articles D348-1 à D348-4)Section 2 : De l’hygiène (Article D349)Paragraphe 1er : Salubrité et propreté des locaux (Articles D350 à D352)Paragraphe 2 : Hygiène du travail et des services économiques (Articles D353 à D356)Paragraphe 3 : Hygiène personnelle (Articles D357 à D359)Section 3 : De l’organisation sanitaireParagraphe 1er : Dispositions générales (Articles D360 à D365)Paragraphe 2 : Protection sociale des détenus (Articles D366 à D367)Paragraphe 3 : L’organisation des soins en milieu pénitentiaire (Articles D368 à D378)Paragraphe 4 : Attributions des personnels de santé (Articles D379 à D383)Paragraphe 5 : Mesures spécifiques de santé (Articles D384 à D385)Paragraphe 6 : L’habilitation des personnels hospitaliers (Articles D386 à D390-1)Paragraphe 7 : Les hospitalisations (Articles D391 à D399)Section 4 : Protection de la mère et de l’enfant (Articles D400 à D401-2)Chapitre IX : Des relations des personnes détenues avec l’extérieur (Article D402)Section 1 : Des visites (Articles D403 à D411)Section 3 : Du maintien des liens familiaux (Articles D420 à D422)Section 4 : Des événements familiaux et des sorties exceptionnelles qu’ils peuvent motiver (Articles D424 à D426)Section 5 : Des renseignements concernant les détenus et de leurs relations avec le monde extérieur (Articles D427 à D429)Section 6 : De l’envoi et de la réception d’objets par les personnes détenues (Articles D430 à D431)Chapitre X : Des actions de préparation à la réinsertion des personnes détenuesSection 1 : Du travail des personnes détenuesParagraphe 1er : Principes (Articles D432 à D432-4)Paragraphe 2 : Formes et modalités du travail (Articles D433 à D433-9)Section 1 bis : De la répartition du produit du travail (Article D434)Section 1 ter : De l’enseignement et de la formation professionnelle (Articles D435 à D451)Paragraphe 1er : Enseignement (Articles D436 à D437)Paragraphe 2 : Formation professionnelle (Articles D438 à D438-2)Section 2 : De l’assistance spirituelle (Articles D439 à D439-5)Section 3 : De l’action socio-culturelleParagraphe 1er : Les activités socioculturelles (Article D440)Paragraphe 2 : L’action culturelle (Articles D441 à D441-1)Paragraphe 3 : L’association socioculturelle et sportive (Article D442)Paragraphe 4 : L’accès des détenus aux activités culturelles et socioculturelles (Articles D443 à D449-1)Section 4 : Des activités physiques et sportives (Articles D459-1 à D459-3)Section 5 : De l’intervention socio-éducative (Articles D460 à D465)Section 6 : Des visiteurs de prison (Articles D472 à D477)Section 7 : De l’aide à la sortie de détention (Article D478)Paragraphe 1er : Avis donnés aux personnes détenues au moment de leur sortie de détention (Articles D479 à D480)Paragraphe 2 : Aide aux personnes détenues dépourvues de ressources à leur sortie de détention (Articles D481 à D484)Chapitre XI : De différentes catégories de personnes détenues (Article D487)Section 1 : Des détenus bénéficiant d’un régime spécial (Articles D490 à D495)Section 2 : Des détenus de nationalité étrangère (Articles D505 à D507)Section 3 : Des détenus appartenant aux forces armées (Articles D508 à D513)Section 4 : Des détenus mineursSous-section 1 : Dispositions générales (Articles D514 à D514-1)Sous-section 2 : Du maintien des liens familiaux (Articles D515 à D515-1)Sous-section 3 : De l’accès des mineurs détenus à l’enseignement, à la formation et aux activités socio-éducatives, culturelles et sportives (Articles D516 à D518-2)Sous-section 4 : De la santé des mineurs (Articles D519 à D519-1)Sous-section 5 : De la mesure de protection individuelle (Article D520)Section 5 : Des détenus majeurs âgés de moins de vingt et un ans (Articles D521 à D521-1)

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