La direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense

TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D’ADMINISTRATION
Chapitre Ier : Organisation générale (Articles R3231-1 à R3231-12)
Chapitre II : Les services du commissariat (Articles R3232-1 à R3232-10)
Chapitre III : Les services et organismes interarmées
Section 1 : Le service de santé des armées (Articles R3233-1 à R3233-4)
Section 2 : Le service des essences des armées (Articles R3233-5 à R3233-9)
Section 3 : La direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense (Articles R3233-10 à R3233-18)
Section 4 : Dispositions communes aux organismes interarmées et à vocation interarmées (Article R3233-19)
Section 5 : La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (Articles R3233-20 à R3233-28)
Section 6 : La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (Articles R3233-29 à R3233-33)
TITRE IV : COMMANDEMENTS INTERARMEES
Chapitre unique : Commandements de forces françaises à l’étranger
Section 1 : Commandement des forces françaises au Cap-Vert (Articles D3241-1 à D3241-4)
Section 2 : Commandement des forces françaises stationnées à Djibouti (Articles D3241-5 à D3241-8)
Section 3 : Commandement des forces françaises stationnées au Gabon (Articles D3241-9 à D3241-12)
Section 4 : Commandement des forces françaises et éléments civils stationnés en Allemagne (Articles D3241-13 à D3241-17)
LIVRE III : ORGANISMES CONSULTATIFS
TITRE IER : LES CONSEILLERS DU GOUVERNEMENT POUR LA DEFENSE
Chapitre unique (Articles R*3311-1 à R*3311-3)
TITRE II : LES CONSEILS SUPERIEURS DE L’ARMEE DE TERRE, DE LA MARINE, DE L’ARMEE DE L’AIR ET DE LA GENDARMERIE
Chapitre Ier : Le conseil supérieur interarmées et les conseils supérieurs d’armée
Section 1 : Le conseil supérieur interarmées (Articles R3321-1 à R3321-2)
Section 2 : Les conseils supérieurs d’armée (Articles R3321-3 à R3321-4)
Chapitre II : Les conseils supérieurs de formation rattachée
Section 1 : Attributions (Article R3322-1)
Section 2 : Composition (Articles R3322-2 à R3322-6)
Chapitre III : Règles de fonctionnement (Article R3323-1)
TITRE III : LE CONSEIL GENERAL DE L’ARMEMENT
Chapitre unique (Articles D3331-1 à D3331-6)
TITRE IV : LE COMITE CONSULTATIF DE SANTE DES ARMEES
Chapitre unique (Articles D3341-1 à D3341-5)
LIVRE IV : ETABLISSEMENTS PUBLICS
TITRE Ier : ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE ADMINISTRATIF
Chapitre Ier : Etablissements d’enseignement supérieur et de recherche
Section 1 : Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace (Articles R3411-1 à R3411-5)
Sous-section 1 : Organisation administrative (Articles R3411-6 à D3411-20)
Sous-section 2 : Personnel (Article R3411-21)
Sous-section 3 : Organisation financière (Articles R3411-22 à R3411-25)
Sous-section 4 : Discipline (Articles R3411-26 à R3411-28)
Section 2 : Ecole nationale supérieure des techniques avancées (Articles R3411-29 à R3411-31)
Sous-section 1 : Organisation administrative (Articles R3411-32 à R3411-45)
Sous-section 2 : Personnel (Article R3411-46)
Sous-section 3 : Organisation financière (Articles R3411-47 à R3411-54)
Sous-section 4 : Discipline (Articles R3411-55 à R3411-56)
Section 3 : Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement (Articles R3411-57 à R3411-59)
Sous-section 1 : Organisation administrative (Articles R3411-60 à R3411-75)
Sous-section 2 : Personnel (Article R3411-76)
Sous-section 3 : Organisation financière (Articles R3411-77 à R3411-84)
Sous-section 4 : Discipline (Articles R3411-85 à R3411-87)
Chapitre II : Cercles et foyers
Section 1 : Dispositions générales (Articles R3412-1 à R3412-13)
Section 2 : Organisation administrative et financière (Articles R3412-14 à R3412-19)
Section 3 : Dispositions spécifiques aux foyers (Article R3412-20)
Section 4 : Dispositions spécifiques au Cercle national des armées (Articles R3412-21 à R3412-23)
Chapitre III : Organismes scientifiques et culturels
Section 1 : Musée de l’Armée
Sous-section 1 : Dispositions générales (Articles R3413-1 à R3413-7)
Sous-section 2 : Organisation administrative et financière (Articles R3413-8 à R3413-23)
Sous-section 3 : Règles comptables relatives aux collections et objets de collection (Articles R3413-24 à R3413-31)
Sous-section 4 : Personnel (Articles R3413-32 à R3413-34)
Section 2 : Musée national de la Marine (Articles R3413-35 à R3413-42)
Sous-section 1 : Organisation administrative et financière (Articles R3413-43 à R3413-58)
Sous-section 2 : Personnel (Articles R3413-59 à R3413-61)
Section 3 : Musée de l’Air et de l’Espace
Sous-section 1 : Dispositions générales (Articles R3413-62 à R3413-69)
Sous-section 2 : Organisation administrative et financière (Articles R3413-70 à R3413-83)
Sous-section 3 : Personnel (Articles R3413-84 à R3413-87)
Section 4 : Académie de marine
Sous-section 1 : Dispositions générales (Articles R3413-88 à R3413-90)
Sous-section 2 : Organisation administrative et financière (Articles R3413-91 à R3413-108)
Sous-section 3 : Membres de l’académie (Articles R3413-109 à R3413-115)

TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D’ADMINISTRATIONChapitre Ier : Organisation générale (Articles R3231-1 à R3231-12)Chapitre II : Les services du commissariat (Articles R3232-1 à R3232-10)Chapitre III : Les services et organismes interarméesSection 1 : Le service de santé des armées (Articles R3233-1 à R3233-4)Section 2 : Le service des essences des armées (Articles R3233-5 à R3233-9)Section 3 : La direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense (Articles R3233-10 à R3233-18)Section 4 : Dispositions communes aux organismes interarmées et à vocation interarmées (Article R3233-19)Section 5 : La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (Articles R3233-20 à R3233-28)Section 6 : La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (Articles R3233-29 à R3233-33)TITRE IV : COMMANDEMENTS INTERARMEESChapitre unique : Commandements de forces françaises à l’étrangerSection 1 : Commandement des forces françaises au Cap-Vert (Articles D3241-1 à D3241-4)Section 2 : Commandement des forces françaises stationnées à Djibouti (Articles D3241-5 à D3241-8)Section 3 : Commandement des forces françaises stationnées au Gabon (Articles D3241-9 à D3241-12)Section 4 : Commandement des forces françaises et éléments civils stationnés en Allemagne (Articles D3241-13 à D3241-17)LIVRE III : ORGANISMES CONSULTATIFSTITRE IER : LES CONSEILLERS DU GOUVERNEMENT POUR LA DEFENSEChapitre unique (Articles R*3311-1 à R*3311-3)TITRE II : LES CONSEILS SUPERIEURS DE L’ARMEE DE TERRE, DE LA MARINE, DE L’ARMEE DE L’AIR ET DE LA GENDARMERIEChapitre Ier : Le conseil supérieur interarmées et les conseils supérieurs d’arméeSection 1 : Le conseil supérieur interarmées (Articles R3321-1 à R3321-2)Section 2 : Les conseils supérieurs d’armée (Articles R3321-3 à R3321-4)Chapitre II : Les conseils supérieurs de formation rattachéeSection 1 : Attributions (Article R3322-1)Section 2 : Composition (Articles R3322-2 à R3322-6)Chapitre III : Règles de fonctionnement (Article R3323-1)TITRE III : LE CONSEIL GENERAL DE L’ARMEMENTChapitre unique (Articles D3331-1 à D3331-6)TITRE IV : LE COMITE CONSULTATIF DE SANTE DES ARMEESChapitre unique (Articles D3341-1 à D3341-5)LIVRE IV : ETABLISSEMENTS PUBLICSTITRE Ier : ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE ADMINISTRATIFChapitre Ier : Etablissements d’enseignement supérieur et de rechercheSection 1 : Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace (Articles R3411-1 à R3411-5)Sous-section 1 : Organisation administrative (Articles R3411-6 à D3411-20)Sous-section 2 : Personnel (Article R3411-21)Sous-section 3 : Organisation financière (Articles R3411-22 à R3411-25)Sous-section 4 : Discipline (Articles R3411-26 à R3411-28)Section 2 : Ecole nationale supérieure des techniques avancées (Articles R3411-29 à R3411-31)Sous-section 1 : Organisation administrative (Articles R3411-32 à R3411-45)Sous-section 2 : Personnel (Article R3411-46)Sous-section 3 : Organisation financière (Articles R3411-47 à R3411-54)Sous-section 4 : Discipline (Articles R3411-55 à R3411-56)Section 3 : Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement (Articles R3411-57 à R3411-59)Sous-section 1 : Organisation administrative (Articles R3411-60 à R3411-75)Sous-section 2 : Personnel (Article R3411-76)Sous-section 3 : Organisation financière (Articles R3411-77 à R3411-84)Sous-section 4 : Discipline (Articles R3411-85 à R3411-87)Chapitre II : Cercles et foyersSection 1 : Dispositions générales (Articles R3412-1 à R3412-13)Section 2 : Organisation administrative et financière (Articles R3412-14 à R3412-19)Section 3 : Dispositions spécifiques aux foyers (Article R3412-20)Section 4 : Dispositions spécifiques au Cercle national des armées (Articles R3412-21 à R3412-23)Chapitre III : Organismes scientifiques et culturelsSection 1 : Musée de l’ArméeSous-section 1 : Dispositions générales (Articles R3413-1 à R3413-7)Sous-section 2 : Organisation administrative et financière (Articles R3413-8 à R3413-23)Sous-section 3 : Règles comptables relatives aux collections et objets de collection (Articles R3413-24 à R3413-31)Sous-section 4 : Personnel (Articles R3413-32 à R3413-34)Section 2 : Musée national de la Marine (Articles R3413-35 à R3413-42)Sous-section 1 : Organisation administrative et financière (Articles R3413-43 à R3413-58)Sous-section 2 : Personnel (Articles R3413-59 à R3413-61)Section 3 : Musée de l’Air et de l’EspaceSous-section 1 : Dispositions générales (Articles R3413-62 à R3413-69)Sous-section 2 : Organisation administrative et financière (Articles R3413-70 à R3413-83)Sous-section 3 : Personnel (Articles R3413-84 à R3413-87)Section 4 : Académie de marineSous-section 1 : Dispositions générales (Articles R3413-88 à R3413-90)Sous-section 2 : Organisation administrative et financière (Articles R3413-91 à R3413-108)Sous-section 3 : Membres de l’académie (Articles R3413-109 à R3413-115)

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