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“Par jugement du 9 octobre 2009, le tribunal correctionnel de Paris (17ème chambre -chambre de la presse) a condamné C.YY en sa qualité de directeur de publication du site xyxy.com à une peine d’amende en raison de la mise en ligne dans le courant du mois d’octobre 2007 de messages injurieux ou diffamatoires à I‘égard de C.XX, a alloué à cette dernière un euro à titre de dommages et intérêts, outre une indemnité au titre de ses frais de procédure et a ordonné la présente mesure de publication pendant une durée de 20 jours pour la rétablir dans ses droits”.

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L’avertissement relatif aux dispositions de l’article 707-2 du code de procédure pénale n’a pu être donné à l’intéressé absent au prononcé,

. Reçoit C.XX en sa constitution de partie civile,

. Condamne C.YY à lui payer un euro à titre de dommages et intérêts,

. Dit n’y avoir lieu à versement provisoire de cette somme à la partie civile,

. Ordonne à titre de réparation complémentaire la mise en ligne sur la première page écran de la page d’accueil du site www.XXXXXXX et dans les quinze jours qui suivront la date à laquelle le présent jugement sera devenu définitif, sous une astreinte de 1500 € par jour de retard ou de manquement, du communiqué suivant

 

. Dit que ce communiqué judiciaire devra être mis en ligne pendant une durée continue de 20 jours, dans un encadré occupant toute la largeur de la page en caractères équivalents à la taille 14 en police Times New Roman, sous un intitulé en caractères majuscules et en gras de taille 16 “Publication judiciaire” sans autre mention ajoutée ni appel à commentaires,

. Déboute C.XX de ses autres demandes,

. Condamne C.YY à payer à C.XX une somme de 3500 Euros. sur le fondement de l’article 475-1 du code de procédure pénale,

La personne condamnée n’étant pas présente au prononcé, l’avertissement prévu par l’article 474-1 du code de procédure pénale n’a pu être fait,

La présente décision est assujettie à un droit fixe de procédure d’un montant de 90 Euros. dont est redevable C.YY